Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noir de Bigorre
M. PUJOLLE Michel

Numéro de dépôt :
4116934
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2024
Noir de Bigorre de PUJOLLE Michel

Présentation de la marque Noir de Bigorre

Déposée le 9 septembre 2014 par monsieur PUJOLLE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Noir de Bigorre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur PUJOLLE Michel domicilié(e) 9 Impasse de CAPEILH - 65700 - MADIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PUJOLLE Michel domicilié(e) 9 Impasse de CAPEILH - 65700 - MADIRAN - France.

La marque Noir de Bigorre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noir de Bigorre est expirée depuis le 9 septembre 2024.

PUJOLLE Michel a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCE


M. PUJOLLE Michel - 9 Impasse de CAPEILH - 65700 - MADIRAN - France


M. PUJOLLE Michel - 9 Impasse de CAPEILH - 65700 - MADIRAN - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.